Règlement Intérieur

Index des matières


Titre 1 : Dispositions relatives au fonctionnement des organes
Chapitre I : Délégation des attributions
Chapitre II : L´assemblée générale
Chapitre III : Le Bureau fédéral
Chapitre IV : Le Président
Chapitre V : Les commissions spécialisées
Chapitre VI : Structures de la fédération
        Section 1: Services techniques et administratifs
        Section 2: Collège technique national
Titre 2 : Modalités de participation et d´organisation de l´assemblée générale élective
Titre 3 : Dispositions diverses
Titre 4 : Dispositions finales

Timber by EMSIEN-3 LTD